Le présent site, accessible à l’adresse :
https://sitismarket05.com
est édité par :
[Nom ou raison sociale]
Statut : [Auto-entrepreneur / SAS / SARL / etc.]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
RCS : [Ville d’immatriculation]
TVA intracommunautaire : [Numéro TVA si applicable]
Directeur de la publication : [Nom Prénom]
Contact :
Email : [adresse email]
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, structure, code, etc.) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Les informations produits ainsi que certaines images affichées sur ce site proviennent de la base de données ouverte Open Food Facts.
Ces contenus sont mis à disposition sous licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions (CC BY-SA 4.0).
En conséquence :
Toute réutilisation est autorisée, y compris à des fins commerciales, sous réserve de mentionner la source « Open Food Facts » et de conserver la même licence.
Certaines images peuvent contenir des marques, logos ou éléments protégés appartenant à des tiers. Ces éléments restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Source : https://world.openfoodfacts.org
Le site n’est pas affilié aux marques mentionnées.
Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif. Malgré les mises à jour régulières, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le site.
Le site peut collecter certaines données personnelles (formulaire de contact, cookies, etc.).
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation avec les utilisateurs et ne sont en aucun cas revendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès
Droit de rectification
Droit de suppression
Droit d’opposition
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
Email : [email de contact RGPD]
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.