Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés sur le site https://sitismarket05.com.
Le site est exploité par :
[Nom ou raison sociale]
Statut : [Auto-entrepreneur / Société]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
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Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site.
Les descriptions, images et informations sont fournies à titre indicatif, notamment celles issues de la base de données Open Food Facts.
Des variations peuvent exister (emballage, composition, etc.).
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige ou de non-paiement.
Le paiement s’effectue par les moyens proposés sur le site (carte bancaire, etc.).
La commande est validée après confirmation du paiement.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi (notamment produits périssables ou ouverts).
Certains produits (notamment alimentaires) ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation conformément à la loi.
Pour exercer ce droit, le client doit contacter le vendeur à l’adresse suivante : [email].
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.
Le remboursement sera effectué après réception et vérification des produits.
Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas d’erreur du vendeur.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif.
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes.
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression.
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Tous les éléments du site restent la propriété exclusive du vendeur, sauf mention contraire.
Les données et images issues de Open Food Facts restent soumises à leur licence (CC BY-SA).
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.